Marque enregistrée - Marque en non vigueur

V'BOX
EMOTION SYSTEM, SAS

Numéro de dépôt :
3939622
Date de dépôt :
06/08/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/08/2022
V\'BOX de EMOTION SYSTEM

Présentation de la marque V'BOX

Déposée le 6 août 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) EMOTION SYSTEM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « V'BOX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-35 du 31 août 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) EMOTION SYSTEM domicilié(e) 52 Rue d'Emerainville - 77183 - CROISSY BEAUBOURG - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, EMOTION SYSTEM, M. CARLE Jean-Claude domicilié(e) 52 Rue d'Emerainville - 77183 - CROISSY BEAUBOURG - France.

La marque V'BOX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3939622.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque V'BOX est expirée depuis le 6 août 2022.

EMOTION SYSTEM a également déposé les autres marques suivantes : GOOD PROXIMITY , EMOTION SYSTEM , Kiosk System , velocker , Carrousel à Vélos


EMOTION SYSTEM, SAS - 52 Rue d'Emerainville - 77183 - CROISSY BEAUBOURG - France


EMOTION SYSTEM, M. CARLE Jean-Claude - 52 Rue d'Emerainville - 77183 - CROISSY BEAUBOURG - France


Publication - Publication le 31 août 2012 au BOPI 2012-35

Enregistrement sans modification - Publication le 30 nov. 2012 au BOPI 2012-48

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; câbles et fils métalliques non électriques ;

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ;

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; moteurs pour véhicules terrestres ;

Matériaux de construction non métalliques ; constructions transportables non métalliques ; constructions non métalliques ; verre de construction ;

Publicité ;

Télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; services de messagerie électronique ;

Transport ; location de garages ou de places de stationnement ; location de véhicules ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.